Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COEUR D'OR
Numéro de dépôt :
1240415
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1993
Présentation de la marque COEUR D'OR
Déposée le 7 juillet 1983 par PECQUERAUX stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COEUR D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D'OR est expirée depuis le 7 juillet 1993.
PECQUERAUX stephane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48